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La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric de, France, Assemblée nationale constituante
Opinion sur le mode de recrutement pour l'armée
- Éditeur : chez Baudouin
- 1789
- Cote : D 4036
France, Assemblée nationale constituante
Instruction de l'Assemblée Nationale sur l'organisation civile du clergé
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- [1791]
- Cote : D 4033
France, Assemblée nationale constituante
Décret sur la Décret sur la Constitution civile du clergé du 12 juillet 1790
- Éditeur : chez Baudouin
- 1790
- Cote : D 3981a
France, Assemblée nationale constituante
Procès-verbal des séances des députés des Communes, depuis le 12 juin 1789 jusqu'au 17 juin, jour de la Constitution en Assemblée Nationale
- Éditeur : chez Baudouin
- 1789
- Cote : D 3938c
France, Assemblée nationale constituante
Récit des séances des députés des Communes ; Depuis le 5 Mai 1789, jusqu'au 12 juin suivant, époque à laquelle la rédaction des Procès-Verbaux a commencé
- Éditeur : s.n.
- 1789
- Cote : D 3938a
France, Assemblée nationale constituante
Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles le 27 Avril 1789, et règlement y annexé. [Suivi de :] Etat, par ordre alphabétique, des Baîllages royaux et des Sénéchaussées royales des Pays d'Elections, qui députeront directement ou indirectement aux Etats-Généraux...
- Éditeur : Imprimerie Royale
- 1789
- Cote : D 3864
France, Assemblée nationale constituante
Procès-verbal des conférences sur la vérification des pouvoirs, Tenues par MM. les Commissaires du Clergé, de la Noblesse & des Communes, tant en la salle du Comité des Etats-Généraux, qu'en présence de MM. les Commissaires du Roi, conformément au désir de Sa Majesté
- Éditeur : chez Baudouin
- 1789
- Cote : D 3860, D 3861, D 3938b
France, Assemblée nationale constituante
Lettre du Roi pour la convocation des Etats-Généraux à Versailles le 27 Avril 1789 et règlement y annexé
- Éditeur : Imprimerie Royale
- 1789
- Cote : D 3859
Necker, Jacques, France, Assemblée nationale constituante
Mémoire lu à l'Assemblée nationale par M. le Premier ministre des Finances, le 29 mai 1790
- Éditeur : chez Baudouin
- 1790
- Cote : D 4001d
France, Assemblée nationale constituante
Rapports du Comité des pensions à l'Assemblée nationale : premier rapport. Faits et abus
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- 1790
- Cote : D 4001f
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